La plupart des pays reconnaissent différentes exceptions au droit d’auteur qui permettent d’utiliser une œuvre sans l’autorisation du titulaire des droits :
- En France, il existe différentes exceptions notamment pour parodie ou courte citation (Documentation complète – Fiche 5 exceptions au droit d'auteur).
- Aux États‑Unis, ce concept est connu sous le nom de « fair use », ou usage équitable. Cet usage est déterminé au cas par cas suivant quatre critères : (1) l'objectif et la nature de l'utilisation, (2) la nature de l'œuvre copiée, (3) la quantité et la substantialité de l'œuvre copiée et (4) l'effet sur la valeur de l'œuvre copiée.
Attention
Ces exceptions sont strictement encadrées dans chaque pays et sont sujettes à l’interprétation des tribunaux. A ce titre, si vous souhaitez utiliser le contenu d'un tiers protégé par le droit d'auteur, nous vous conseillons vivement de vous renseigner au préalable sur la législation en vigueur dans le(s) territoire(s) dans le(s)quel(s) vous souhaitez rendre disponible votre contenu.